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27 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 23 trouvées

  1. Question n° 19957 posée par M. Christian Cointat

    Recrutés locaux Tunisie : règlement intérieur ARTT

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

    Pertinence Faible

  2. Question n° 19958 posée par M. Christian Cointat

    Contrats de travail des recrutés locaux en Tunisie

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

    Pertinence Faible

  3. Question n° 20678 posée par M. Guy Fischer

    Dévoiement du rôle de l'inspection du travail

    Réponse du Ministère délégué à l'emploi, au travail et à l'insertion professionnelle des jeunes

    Pertinence Faible

  4. Question n° 03770 posée par M. Richard Yung

    Grève des personnels de l'ambassade et des consulats de France en Égypte

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

    Pertinence Faible

  5. Question n° 14183 posée par M. Jean-Pierre Cantegrit

    Programme « accords visa-vacances-travail »

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 10089 posée par Mme Marie-Christine Blandin

    Le Louvre d'Abou Dhabi

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 25215 posée par M. Olivier Cadic

    Dispositif du « contrat de travail d'étranger » pour les Français désirant travailler légalement au Maroc

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 25722 posée par M. Jean-Yves Leconte

    Effectivité de l'accès au marché du travail en France pour les demandeurs d'asile

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 06911 posée par Mme Mélanie Vogel

    Conditions de travail dégradées des correspondants de presse français à l'étranger

    En attente de réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

    Pertinence Très faible