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63 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 57 trouvées
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Question n° 08397 posée par M. Xavier de Villepin
Défense
Réponse du ministère : Défense
Pertinence
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Question n° 0492G posée par M. Philippe Nogrix
Situation en Côte-d'Ivoire
Réponse du Ministère de la défense
Pertinence
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Question n° 19487 posée par M. Guy Fischer
Interdiction des bombes à sous-munitions
Réponse du Ministère de la défense
Pertinence
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Question n° 20201 posée par M. Jean Louis Masson
Situation des militaires français placés sous les ordres des militaires de pays n'ayant pas ratifié le traité relatif à la CPI
Réponse du Ministère des affaires étrangères
Pertinence
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Question n° 0598G posée par M. Jean-Pierre Godefroy
Devenir du porte-avions Clemenceau
Réponse du Ministère délégué aux anciens combattants
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 6 trouvées
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Question n° 21270 posée par M. Jean-Pierre Godefroy
Porte-avions Clemenceau
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 14739 posée par M. Marcel Rainaud
Lutte contre le terrorisme
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 14983 posée par M. Marcel Rainaud
Bilan de l'adhésion de la France à l'OTAN
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 19882 posée par M. Jean-Pierre Sueur
Déclassification de documents diplomatiques relatifs aux événements survenus au Tchad en février 2008
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 21819 posée par M. Luc Carvounas
Intervention de l'armée en vue de libérer des compatriotes pris en otage à l'étranger
La question est caduque
Pertinence