Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 13 trouvées

Question n° 00604 posée par M. Guy Fischer

Difficultés de certains organismes de formation professionnelle

Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

05/07/2007
Pertinence
Question n° 01807 posée par M. Louis Souvet

Modalités de formation en apprentissage

Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

13/09/2007
Pertinence
Question n° 04090 posée par M. André Dulait

Gratification des stagiaires

Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille et de la solidarité

17/04/2008
Pertinence
Question n° 04951 posée par M. Guy Fischer

Difficultés de certains organismes de formation professionnelle

Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

26/06/2008
Pertinence
Question n° 0052C posée par M. François Fortassin

Avenir des territoires ruraux

Réponse du Ministère de l'espace rural et de l'aménagement du territoire

24/02/2010
Pertinence