Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

2 questions

  1. Question n° 11927 posée par M. Mathieu Darnaud

    Délai de rétraction dans les foires, salons et manifestations commerciales

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

    Pertinence Faible

  2. Question n° 10880 posée par M. Jean-Marie Janssens

    Vente de produits photovoltaïques sur les foires et les salons

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

    Pertinence Faible

Questions sans réponse

2 questions affichées sur les 11 trouvées

  1. Question n° 27751 posée par M. Yves Détraigne

    Flambée du cours du papier

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 27757 posée par M. Alain Duffourg

    Hausse du prix des carburants pour les artisans des travaux publics et du paysage

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 27758 posée par M. Alain Duffourg

    Hausse du prix des carburants pour les entreprises agricoles

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 27516 posée par M. Thierry Cozic

    Situation du secteur du bâtiment et des travaux publics face à l'inflation

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  5. Question n° 27440 posée par M. Pascal Allizard

    Conséquences de la hausse des prix des carburants pour les entreprises du bâtiment et des travaux publics

    La question est caduque

    Pertinence Faible

Voir toutes les questions sans réponses