Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 12 trouvées

Question n° 16413 posée par Mme Christine Herzog

Disponibilité et coût des masques « grand public »

Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

28/05/2020
Pertinence
Question n° 17437 posée par M. Éric Kerrouche

Commande de masques par l'État dans le cadre de la crise sanitaire

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

23/07/2020
Pertinence
Question n° 19205 posée par Mme Chantal Deseyne

Contrats privés d'assurance dépendance

Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

26/11/2020
Pertinence
Question n° 19587 posée par M. Jean-Marie Vanlerenberghe

Régulation de la publicité en audioprothèse

Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

17/12/2020
Pertinence
Question n° 19619 posée par M. Yves Détraigne

Composition des produits cosmétiques

Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

17/12/2020
Pertinence