Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 6 trouvées

Question n° 26166 posée par M. Jean-Pierre Michel

Projet de décret modifiant les obligations de service des enseignants

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

08/02/2007
Pertinence
Question n° 26283 posée par Mme Fabienne Keller

Réforme du régime des heures forfaitaires des professeurs d'EPS

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

15/02/2007
Pertinence
Question n° 03326 posée par M. Yves Détraigne

Autorité des enseignants sur leurs élèves

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

07/02/2008
Pertinence
Question n° 03845 posée par M. Jacques Mahéas

Recrutement des non titulaires

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

27/03/2008
Pertinence
Question n° 06515 posée par M. Robert Navarro

Application de mesures de la loi de finances pour 2009 avant son vote

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

04/12/2008
Pertinence