Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 11 trouvées

Question n° 11136 posée par M. Antoine Lefèvre

Autorisation d'exercice des professions médicales

Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

10/04/2014
Pertinence
Question n° 21502 posée par M. Jean Besson

Pérennité des accueils collectifs de mineurs

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

15/12/2011
Pertinence
Question n° 19692 posée par M. Jean Besson

Pérennité des accueils collectifs de mineurs

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

28/07/2011
Pertinence
Question n° 19559 posée par M. Philippe Leroy

Accueils collectifs de mineurs

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

21/07/2011
Pertinence
Question n° 08193 posée par M. Guy Fischer

Durée de formation des élèves infirmiers

Réponse du Ministère de la santé et des sports

02/04/2009
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 25436 posée par M. Jean Louis Masson

Validité d'un diplôme européen d'herboriste en Alsace-Moselle

La question est caduque

18/11/2021
Pertinence
Question n° 24212 posée par M. Jean Louis Masson

Validité d'un diplôme européen d'herboriste en Alsace-Moselle

La question est caduque

26/08/2021
Pertinence
Question n° 16190 posée par M. Pascal Savoldelli

Situation professionnelle des médecins à titre étranger

La question est caduque

21/05/2020
Pertinence
Question n° 14708 posée par M. Emmanuel Capus

Situation des étudiants en médecine partis étudier au sein de l'Union européenne

La question est caduque

12/03/2020
Pertinence
Question n° 17166 posée par M. Hervé Poher

Conditions d'exercice de la profession d'ostéopathe

La question est caduque

02/07/2015
Pertinence