Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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17 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 12 trouvées

Question n° 07985 posée par M. Marc Daunis

Statut des enseignants-chercheurs des universités

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

19/03/2009
Pertinence
Question n° 07986 posée par M. Marc Daunis

Projet de décret réformant le statut des enseignants-chercheurs

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

19/03/2009
Pertinence
Question n° 07741 posée par M. Claude Bérit-Débat

Avenir du statut des enseignants-chercheurs

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

05/03/2009
Pertinence
Question n° 07682 posée par M. Ivan Renar

Mobilisation de la communauté scientifique

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

26/02/2009
Pertinence
Question n° 07359 posée par M. François Vendasi

Création d'une plate-forme marine décentralisée à Furiani

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

05/02/2009
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 22410 posée par Mme Claudine Lepage

Financement des jeunes chercheurs dans les instituts français de recherche à l'étranger

La question est caduque

16/02/2012
Pertinence
Question n° 26125 posée par M. Philippe Marini

Réglementation relative aux aides des associations aux jeunes chercheurs

La question est caduque

01/02/2007
Pertinence
Question n° 24548 posée par M. Jean-Pierre Sueur

Attribution des primes d'encadrement doctoral et de recherche

La question est caduque

28/09/2006
Pertinence
Question n° 21333 posée par M. Georges Mouly

Situation précaire des doctorants employés dans l'enseignement supérieur et la recherche

La question est caduque

26/01/2006
Pertinence
Question n° 17960 posée par M. Alain Fouché

Création d'un statut "chaire européenne"

La question est caduque

09/06/2005
Pertinence