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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
3 questions
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Question n° 21246 posée par M. Jean Louis Masson
Situation des animateurs de centres de loisirs
Réponse du Secrétariat d'État chargé de la jeunesse et de la vie associative
Pertinence
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Question n° 19816 posée par M. Jean Louis Masson
Situation des animateurs de centres de loisirs
Réponse du Secrétariat d'État chargé de la jeunesse et de la vie associative
Pertinence
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Question n° 21291 posée par M. Jean Louis Masson
Réciprocité des droits de scolarité en France et en Allemagne
Réponse du Ministère délégué aux affaires européennes
Pertinence
Questions sans réponse
3 questions
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Question n° 25436 posée par M. Jean Louis Masson
Validité d'un diplôme européen d'herboriste en Alsace-Moselle
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 24212 posée par M. Jean Louis Masson
Validité d'un diplôme européen d'herboriste en Alsace-Moselle
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 17945 posée par M. Jean Louis Masson
Participation française à un établissement scolaire allemand accueillant des élèves frontaliers
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 16189 posée par M. Jean Louis Masson
Participation française à un établissement scolaire allemand accueillant des élèves frontaliers
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 20019 posée par M. Jean Louis Masson
Conséquences de la réforme LMD sur les inscriptions aux concours administratifs
La question a été retirée
Pertinence