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216 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 172 trouvées
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Question n° 17093 posée par M. Jean-Marc Pastor
Plan de développement et de promotion de l'éducation artistique et culturelle à l'école : pérennisation des postes
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
Pertinence
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Question n° 17908 posée par Mme Christiane Demontès
Transposition de la directive européenne relative au droit d'auteur n° 2001-29
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 18270 posée par M. Jacques Siffre
Transposition de la directive européenne n° 2001-29 relative au droit d'auteur
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
Pertinence
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Question n° 18921 posée par Mme Patricia Schillinger
Apprentissage en matière de restauration des monuments historiques
Réponse du Ministère des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l'artisanat et des professions libérales
Pertinence
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Question n° 19045 posée par M. Marc Massion
Réforme de l'enseignement de l'architecture
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 44 trouvées
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Question n° 21189 posée par M. André Lardeux
Prix Goncourt des lycéens
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 23704 posée par M. Michel Moreigne
Mise en oeuvre du plan pour les arts et la culture à l'école dans l'académie de Limoges
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 23744 posée par M. Jacques Baudot
Formation de jeunes chanteurs lyriques français
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 26216 posée par M. Michel Moreigne
Avenir de l'École nationale supérieure d'art d'Aubusson
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 26375 posée par M. Jean Louis Masson
Option "langues et culture régionales" au baccalauréat dans le département de la Moselle
La question est caduque
Pertinence