Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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22 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 19 trouvées

Question n° 1082S posée par M. Louis Souvet

Conditions d'octroi et de maintien des bourses de l'enseignement supérieur

Réponse du Ministère délégué à l'enseignement supérieur et à la recherche

15/06/2006
Pertinence
Question n° 0135S posée par M. Henri Revol

Primes de mobilité pédagogique dans les établissements publics scientifiques et technologiques

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

17/01/2008
Pertinence
Question n° 0455S posée par Mme Brigitte Gonthier-Maurin

Moyens alloués à l'université de Nanterre

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

26/02/2009
Pertinence
Question n° 0489S posée par M. Claude Bérit-Débat

Mise en oeuvre du plan licence et de l'autonomie des universités

Réponse du Secrétariat d'État aux transports

19/03/2009
Pertinence
Question n° 0517S posée par M. Philippe Madrelle

Défense des IUT

Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'outre-mer

09/04/2009
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 0330S posée par M. Jean-Marc Todeschini

Proposition d'accueillir l'École nationale vétérinaire à Metz

La question a été retirée

30/10/2008
Pertinence
Question n° 0485S posée par M. Jean-Pierre Godefroy

Avenir des instituts universitaires de technologie

La question a été transformée.

19/03/2009
Pertinence
Question n° 0777S posée par M. Adrien Gouteyron

Impact des mesures du Grenelle de l'environnement sur la formation initiale dans le bâtiment

La question a été retirée

28/01/2010
Pertinence