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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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22 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 19 trouvées

  1. Question n° 1589S posée par M. Francis Grignon

    Inquiétudes sur l'avenir des instituts universitaires de technologie

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Faible

  2. Question n° 1513S posée par M. Richard Yung

    Suspension des concours d'agrégation et CAPES de chinois

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Faible

  3. Question n° 1493S posée par Mme Muguette Dini

    Revenus pris en compte pour déterminer le droit à bourse d'un étudiant

    Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme, des services, des professions libérales et de la consommation

    Pertinence Faible

  4. Question n° 1480S posée par M. Alain Gournac

    Dérapage lors des séances de bizutage

    Réponse du Ministère chargé de l'outre-mer

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 1264S posée par M. René-Pierre Signé

    Conventions CIFRE

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 0777S posée par M. Adrien Gouteyron

    Impact des mesures du Grenelle de l'environnement sur la formation initiale dans le bâtiment

    La question a été retirée

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 0485S posée par M. Jean-Pierre Godefroy

    Avenir des instituts universitaires de technologie

    La question a été transformée.

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 0330S posée par M. Jean-Marc Todeschini

    Proposition d'accueillir l'École nationale vétérinaire à Metz

    La question a été retirée

    Pertinence Très faible