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1163 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 916 trouvées
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Question n° 13576 posée par M. Marcel Bony
Suppression de la franchise postale pour les délégués départementaux de l'éducation nationale
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
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Question n° 00029 posée par M. Emmanuel Hamel
Création d'une section d'éducation physique et sportive au sein d'une école normale supérieure
Réponse du Ministre délégué à la recherche et aux nouvelles technologies
Pertinence
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Question n° 11369 posée par M. Jean-Paul Amoudry
Conditions d'emploi des éducateurs territoriaux des activités physiques et sportives (ETAPS)
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 16720 posée par M. Jean-François Humbert
Utilisation des installations sportives communales ou intercommunales par les élèves des collèges ou lycées
Réponse du Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 16946 posée par M. Michel Sergent
Place de l'éducation physique et sportive
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 247 trouvées
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Question n° 25130 posée par M. Paul Raoult
Insuffisance des effectifs de professeurs d'EPS
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 25639 posée par Mme Sandrine Hurel
Menaces sur l'existence du sport scolaire et son organisation
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 25667 posée par M. Jean Besson
Forfait d'heures attribué aux professeurs d'EPS dans le cadre du sport scolaire
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 25812 posée par M. René Beaumont
Modalités d'attribution des heures de sport scolaire
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 26665 posée par Mme Patricia Schillinger
Le sport scolaire menacé
La question est caduque
Pertinence