Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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25 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 20 trouvées

Question n° 20360 posée par M. Patrice Gélard

Rémunération des enseignants vacataires

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

17/11/2005
Pertinence
Question n° 01426 posée par M. Jean Louis Masson

Choix des enseignants par les universités

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

09/08/2007
Pertinence
Question n° 02760 posée par M. Patrice Gélard

Rémunération des enseignants vacataires dans les universités bloquées par les étudiants

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

06/12/2007
Pertinence
Question n° 04634 posée par Mme Anne-Marie Payet

Situation des professeurs agrégés

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

29/05/2008
Pertinence
Question n° 07399 posée par M. Roger Madec

Réforme du statut des enseignants-chercheurs

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

12/02/2009
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 23384 posée par M. Jean Louis Masson

Choix des enseignants par les universités

La question est caduque

01/06/2006
Pertinence
Question n° 26147 posée par M. Jean Louis Masson

Choix des enseignants par les universités

La question est caduque

01/02/2007
Pertinence
Question n° 1574S posée par Mme Maryvonne Blondin

Situation des enseignants-chercheurs

La question a été transformée.

01/12/2016
Pertinence
Question n° 24214 posée par Mme Maryvonne Blondin

Situation des enseignants-chercheurs

La question est caduque

08/12/2016
Pertinence
Question n° 0447S posée par M. Laurent Lafon

Procédure de qualification du conseil national des universités

La question a été retirée

20/09/2018
Pertinence