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2683 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 2127 trouvées
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Question n° 00060 posée par M. Louis Souvet
Disparités de financement du tutorat à l'université
Réponse du ministère : Enseignement supérieur
Pertinence
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Question n° 00133 posée par M. Jean-Paul Delevoye
Exonération de la redevance TV pour les établissements d'enseignement privé
Réponse du ministère : Budget
Pertinence
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Question n° 00136 posée par M. Jean-Paul Delevoye
Statut des élèves instituteurs
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
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Question n° 00161 posée par M. Jacques Bimbenet
Non versement aux éducateurs et aux psychologues scolaires de l'indemnité de sujétion
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
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Question n° 00162 posée par M. Jacques Bimbenet
Enseignement de la biologie-géologie
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 556 trouvées
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Question n° 13561 posée par M. Louis Souvet
Résorption du chômage des jeunes via les filières techniques et l'apprentissage
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 14273 posée par M. Jacques Gillot
Organisation des études de médecine dans l'académie Antilles Guyane
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 15101 posée par M. Philippe Darniche
Convention d'université d'État ou jury rectoral accessible à un établissement d'enseignement supérieur privé dispensant l'accès au master
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 15255 posée par Mme Christiane Demontès
Difficultés de scolarisation des enfants handicapés
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 15980 posée par M. Jean-Marie Bockel
Situation des maîtres des établissements d'enseignement privés sous-contrat
La question est caduque
Pertinence