Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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19 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 17 trouvées

Question n° 09324 posée par M. Jean Louis Masson

Calendrier scolaire centré sur les fêtes de trois religions

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

07/03/2019
Pertinence
Question n° 07558 posée par M. Jean Louis Masson

Calendrier scolaire centré sur les fêtes de trois religions

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

01/11/2018
Pertinence
Question n° 01694 posée par M. Michel Canévet

Conditions d'enseignement du fait religieux dans les écoles publiques

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

26/10/2017
Pertinence
Question n° 00447 posée par Mme Marie-Pierre Monier

Obligation de l'enseignement religieux dans les établissements scolaires publics d'Alsace et de Moselle

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

13/07/2017
Pertinence
Question n° 0209C posée par Mme Françoise Laborde

La laïcité

Réponse du Ministère chargé de la décentralisation

28/02/2014
Pertinence