Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

18 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 14 trouvées

Question n° 18300 posée par Mme Jacqueline Eustache-Brinio

Enseignement de la langue arabe à l'école élémentaire en France

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

15/10/2020
Pertinence
Question n° 15985 posée par Mme Jacqueline Eustache-Brinio

Enseignement de la langue arabe à l'école élémentaire en France

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

14/05/2020
Pertinence
Question n° 0324S posée par M. Jean-Marc Todeschini

Enseignement des langues vivantes à l'école primaire

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

12/04/2018
Pertinence
Question n° 00357 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam

Enseignement des langues vivantes en primaire

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

13/07/2017
Pertinence
Question n° 03684 posée par M. Jean Louis Masson

Enseignement d'une langue vivante dans les écoles primaires

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

13/12/2012
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 25903 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam

Enseignement des langues vivantes en primaire

La question est caduque

01/06/2017
Pertinence
Question n° 25219 posée par M. Guy-Dominique Kennel

Choix optionnel de langue étrangère

La question est caduque

23/02/2017
Pertinence
Question n° 22608 posée par M. Jean Louis Masson

Enseignement d'une langue vivante dans les écoles primaires

La question est caduque

23/02/2012
Pertinence
Question n° 21106 posée par M. Jean Louis Masson

Enseignement d'une langue vivante dans les écoles primaires

La question est caduque

24/11/2011
Pertinence