Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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22 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 17 trouvées

Question n° 05716 posée par Mme Michèle André

Recrutement des enseignants et avenir des IUFM

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

02/10/2008
Pertinence
Question n° 0317S posée par M. Michel Teston

Avenir du réseau des GRETA

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

23/10/2008
Pertinence
Question n° 06262 posée par M. Paul Raoult

Risques présentés par la révision générale des politiques publiques pour les centres régionaux information jeunesse

Réponse du Haut commissariat aux solidarités actives contre la pauvreté, haut commissariat à la jeunesse

20/11/2008
Pertinence
Question n° 06833 posée par M. Roland Courteau

Suppression de postes dans la fonction publique

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

25/12/2008
Pertinence
Question n° 07638 posée par M. Gérard Bailly

Avenir du réseau des GRETA

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

26/02/2009
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 17332 posée par Mme Jacqueline Panis

Suppression de postes d'enseignants

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

24/02/2011
Pertinence
Question n° 21646 posée par M. Michel Berson

Conséquences des restrictions budgétaires dans l'éducation nationale

La question est caduque

29/12/2011
Pertinence
Question n° 22288 posée par M. Claude Bérit-Débat

Préserver les lycées professionnels et non réduire leurs moyens

La question est caduque

09/02/2012
Pertinence
Question n° 22943 posée par M. Marc Daunis

Baisses d'effectifs des personnels de santé de l'éducation nationale

La question est caduque

15/03/2012
Pertinence
Question n° 23686 posée par M. Claude Bérit-Débat

Situation des lycées professionnels

La question est caduque

07/06/2012
Pertinence