Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 8 trouvées

Question n° 15232 posée par Mme Sylvie Goy-Chavent

Statut des conseillers en gestion de patrimoine

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

23/09/2010
Pertinence
Question n° 11748 posée par M. Christian Demuynck

Décrets d'application de la loi n° 2009-1437 du 24 novembre 2009 relative à l'orientation et à la formation professionnelle tout au long de la vie

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

21/01/2010
Pertinence
Question n° 04280 posée par M. Jean Louis Masson

Organisation des stages scolaires

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

01/05/2008
Pertinence
Question n° 02634 posée par M. Jean-Pierre Michel

Projet de décret visant à gratifier les stages des étudiants en entreprise

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

29/11/2007
Pertinence
Question n° 02611 posée par M. Marcel Rainaud

Gratification des stages des étudiants en entreprise

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

22/11/2007
Pertinence