Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
7 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
3 questions
-
Question n° 05241 posée par M. Emmanuel Capus
Départ à la retraite des professeurs des écoles
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
-
Question n° 02023 posée par Mme Frédérique Espagnac
Accompagnants d'élèves en situation de handicap
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
-
Question n° 01810 posée par Mme Marie-Christine Chauvin
Remplacement des enseignants du 1er degré
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
Questions sans réponse
3 questions
-
Question n° 06743 posée par M. Yves Détraigne
Situation des infirmiers et infirmières scolaires
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
-
Question n° 05297 posée par M. Serge Babary
Autorisations de temps partiel accordées dans l'éducation nationale
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
-
Question n° 28146 posée par Mme Annie Le Houerou
Publication du décret permettant aux assistants d'éducation d'être recrutés en contrat à durée indéterminée
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 27925 posée par M. Olivier Paccaud
Publication de décret d'application
La question est caduque
Pertinence