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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 13 trouvées
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Question n° 20755 posée par M. Éric Gold
Statut et prise en charge des agents territoriaux spécialisés des écoles maternelles
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
Pertinence
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Question n° 14782 posée par M. Jacques-Bernard Magner
Situation des agents territoriaux spécialisés dans les écoles maternelles
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
Pertinence
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Question n° 14769 posée par M. Éric Gold
Statut et prise en charge des agents territoriaux spécialisés des écoles maternelles
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
Pertinence
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Question n° 0688S posée par M. Yves Rome
Double tutelle des adjoints techniques territoriaux des établissements d'enseignement
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 04121 posée par M. Ambroise Dupont
Situation des professeurs de musique territoriaux
Réponse du Ministère de la réforme de l'État, de la décentralisation et de la fonction publique
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 09498 posée par M. Yves Rome
Double tutelle des adjoints techniques territoriaux des établissements d'enseignement
La question a été transformée.
Pertinence
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Question n° 22401 posée par M. Alain Fauconnier
Enseignement de la natation
La question est caduque
Pertinence