Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 6 trouvées

  1. Question n° 14867 posée par M. Olivier Paccaud

    Réquisition du personnel de l'éducation nationale

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Faible

  2. Question n° 14782 posée par M. Jacques-Bernard Magner

    Situation des agents territoriaux spécialisés dans les écoles maternelles

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Faible

  3. Question n° 14769 posée par M. Éric Gold

    Statut et prise en charge des agents territoriaux spécialisés des écoles maternelles

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Faible

  4. Question n° 13940 posée par M. Patrice Joly

    Situation des personnels de direction, proviseurs et principaux

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Faible

  5. Question n° 13850 posée par M. Serge Babary

    Caractère obligatoire de l'école dès l'âge de trois ans et acquisition de la propreté

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Faible

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 27925 posée par M. Olivier Paccaud

    Publication de décret d'application

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 27651 posée par M. Pascal Savoldelli

    Non-remplacements d'enseignants

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 26274 posée par Mme Dominique Estrosi Sassone

    Remplacement des professeurs

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 24384 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Démissions d'enseignants

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  5. Question n° 21967 posée par Mme Laurence Cohen

    Remplacement des professeurs par des assistants d'éducation

    La question est caduque

    Pertinence Très faible