Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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20 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 17 trouvées

Question n° 14867 posée par M. Olivier Paccaud

Réquisition du personnel de l'éducation nationale

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

26/03/2020
Pertinence
Question n° 12668 posée par Mme Catherine Dumas

Dispositif spécifique de décharge des directeurs d'école

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

17/10/2019
Pertinence
Question n° 11588 posée par M. Stéphane Piednoir

Manque de médecine de prévention pour les enseignants

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

18/07/2019
Pertinence
Question n° 09014 posée par M. Alain Marc

Passage à la hors classe des anciens instituteurs devenus professeurs des écoles

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

21/02/2019
Pertinence
Question n° 08888 posée par Mme Monique Lubin

Situation des instituteurs en fin de carrière

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

14/02/2019
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 27651 posée par M. Pascal Savoldelli

Non-remplacements d'enseignants

La question est caduque

14/04/2022
Pertinence
Question n° 26274 posée par Mme Dominique Estrosi Sassone

Remplacement des professeurs

La question est caduque

20/01/2022
Pertinence
Question n° 24384 posée par M. Jean-Noël Guérini

Démissions d'enseignants

La question est caduque

16/09/2021
Pertinence