Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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20 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 17 trouvées

Question n° 04936 posée par M. Robert del Picchia

Avantage familial pour les personnels de l'État à l'étranger

Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

26/06/2008
Pertinence
Question n° 0675G posée par M. Jean-Pierre Sueur

Services publics dans les territoires

Réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration

24/06/2011
Pertinence
Question n° 20688 posée par M. Jean-Pierre Michel

Situation des adjoints techniques de laboratoires

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

03/11/2011
Pertinence
Question n° 01782 posée par M. René Teulade

Reconnaissance et valorisation des diplômes des travailleurs sociaux

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

13/09/2012
Pertinence
Question n° 06269 posée par M. Roland Courteau

Reconnaissance des diplômes des travailleurs sociaux

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

02/05/2013
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 1183S posée par M. Georges Labazée

Situation des personnels de l'éducation nationale après le déclassement des établissements publics locaux d'enseignement

La question a été retirée

25/06/2015
Pertinence
Question n° 23189 posée par M. Thierry Foucaud

Agents territoriaux spécialisés dans les écoles maternelles

La question est caduque

15/09/2016
Pertinence
Question n° 25180 posée par M. Pierre Laurent

Statut des professeurs de l'enseignement supérieur artistique

La question est caduque

23/02/2017
Pertinence