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253 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 247 trouvées

  1. Question n° 16494 posée par M. Georges Mouly

    Irrégularité des bourses agricoles

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité

    Pertinence Faible

  2. Question n° 16617 posée par M. Marcel Vidal

    Retraite anticipée des enseignants agricoles

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité

    Pertinence Faible

  3. Question n° 17394 posée par M. Bernard Seillier

    Egalité des établissements agricoles publics et privés dans le domaine de la communication

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  4. Question n° 17997 posée par M. Jacques Blanc

    Allocation temporaire de cessation d'activité des enseignants agricoles

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  5. Question n° 18572 posée par M. Paul Raoult

    Dégradation de la situation de l'enseignement agricole public

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions affichées sur les 6 trouvées

  1. Question n° 0714S posée par M. Robert Laufoaulu

    Lycée agricole de Wallis-et-Futuna

    La question a été retirée

    Pertinence Faible

  2. Question n° 16566 posée par M. Jean-Vincent Placé

    Master « Éthiques et sociétés » et spécialisation sur la question animale

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 19063 posée par M. Claude Nougein

    Lycées agricoles en Corrèze et nouvelle région

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 25279 posée par Mme Odette Herviaux

    Réforme du bac professionnel pour les lycées maritimes

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 0672S posée par Mme Annick Billon

    Réduction de l'enveloppe dite « article 44 part conjoncturelle »

    La question a été retirée

    Pertinence Très faible

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