Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 9 trouvées

  1. Question n° 11604 posée par Mme Brigitte Micouleau

    Financement des contrats d'apprentissage pour la rentrée 2019

    Réponse du Ministère du travail

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 04711 posée par M. Emmanuel Capus

    Agréments des débit de boisson pour l'emploi des jeunes mineurs de plus de 16 ans

    Réponse du Ministère du travail

    Pertinence Faible

  3. Question n° 11093 posée par M. Daniel Laurent

    Encadrement des stages et préoccupations des maisons familiales rurales

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 08011 posée par M. Robert Navarro

    Avenir de l'apprentissage

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social

    Pertinence Faible

  5. Question n° 07595 posée par M. Jean-Michel Baylet

    Indemnités compensatrices forfaitaires pour les contrats d'apprentissage

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 22387 posée par M. Gérard Cornu

    Simplification des formalités de remboursement des charges pour l'accueil de jeunes en apprentissage

    La question est caduque

    Pertinence Très faible