Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
140 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 83 trouvées
-
Question n° 06409 posée par M. Hervé Gillé
Lutte contre les violences sexistes et sexuelles dans l'enseignement supérieur et la recherche
Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
-
Question n° 02949 posée par Mme Cathy Apourceau-Poly
Condition de formation des sapeurs pompiers volontaires
Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer
Pertinence
-
Question n° 02662 posée par M. Ludovic Haye
Responsabilité de la mise en place des plans particuliers de mise en sureté dans les établissements scolaires du premier degré
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
-
Question n° 01570 posée par Mme Marie Mercier
Violences sexuelles entre mineurs en milieu scolaire
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
-
Question n° 01603 posée par M. Pierre Ouzoulias
Soutien à une sociologue française condamnée par la cour suprême de Turquie
Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 57 trouvées
-
Question n° 09593 posée par Mme Marie Mercier
Outil pour lutter contre le harcèlement et les violences faites aux enfants
En attente de réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
-
Question n° 26205 posée par M. Jean Louis Masson
Enseignements contraires au principe de laïcité à l'université
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 24987 posée par M. Jean Louis Masson
Enseignements contraires au principe de laïcité à l'université
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 18342 posée par M. Yves Détraigne
Violences sexuelles et sexistes au sein des établissements supérieurs en France
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 18206 posée par Mme Nadia Sollogoub
Institut européen des sciences humaines de Saint-Léger de Fougeret
La question est caduque
Pertinence