Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
5 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
2 questions
-
Question n° 24525 posée par Mme Marie-Thérèse Hermange
Application de l'article L. 2133-1 du code de la santé publique en vertu de la loi relative à la politique de santé publique
Réponse du Ministère de la santé et des solidarités
Pertinence
-
Question n° 03260 posée par M. Raymond Couderc
Modification de la tarification des maisons de retraite médicalisées
Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative
Pertinence
Questions sans réponse
2 questions
-
Question n° 17781 posée par M. Georges Mouly
Encadrement de la profession de psychothérapeute
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 19850 posée par Mme Muguette Dini
Antennes-relais de téléphonie mobile
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 25441 posée par M. Georges Mouly
Loi n° 2004-806 du 9 août 2004 : projet de rédaction du décret concernant les psychothérapeutes
La question est caduque
Pertinence