Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 6 trouvées

Question n° 23070 posée par M. Bernard Frimat

Financement des écoles privées

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

11/05/2006
Pertinence
Question n° 23540 posée par M. Roger Karoutchi

Parité aux postes nominatifs de l'éducation nationale

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

15/06/2006
Pertinence
Question n° 02203 posée par M. Jean Louis Masson

Langues régionales dans l'enseignement primaire notamment dans le département de la Moselle

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

18/10/2007
Pertinence
Question n° 03829 posée par M. Roland Courteau

Mise en place d'une base de données informatisées baptisée « base élèves »

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

27/03/2008
Pertinence
Question n° 06406 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

Mise en oeuvre de la base nationale des identifiants élèves

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

27/11/2008
Pertinence