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Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 9 trouvées

1. Question n° 06406 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

   Mise en oeuvre de la base nationale des identifiants élèves

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale

   27/11/2008

   Pertinence

2. Question n° 02203 posée par M. Jean Louis Masson

   Langues régionales dans l'enseignement primaire notamment dans le département de la Moselle

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale

   18/10/2007

   Pertinence

3. Question n° 26283 posée par Mme Fabienne Keller

   Réforme du régime des heures forfaitaires des professeurs d'EPS

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

   15/02/2007

   Pertinence

4. Question n° 26166 posée par M. Jean-Pierre Michel

   Projet de décret modifiant les obligations de service des enseignants

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

   08/02/2007

   Pertinence

5. Question n° 1213S posée par M. Bernard Vera

   Conditions d'enseignement de l'éducation physique et sportive

   Réponse du Ministère délégué à l'enseignement supérieur et à la recherche

   28/12/2006

   Pertinence

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Questions sans réponse

5 question

1. Question n° 25732 posée par Mme Annie David

   Engagement d'une concertation avec les enseignants pour la modification des décrets de 1950

   La question est caduque

   21/12/2006

   Pertinence