Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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26 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 21 trouvées

Question n° 0550S posée par M. Yannick Bodin

Projet de création des établissements publics d'enseignement primaire

Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'industrie et de la consommation

07/05/2009
Pertinence
Question n° 08411 posée par M. Michel Teston

Fichier informatique "Base élèves"

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

16/04/2009
Pertinence
Question n° 06515 posée par M. Robert Navarro

Application de mesures de la loi de finances pour 2009 avant son vote

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

04/12/2008
Pertinence
Question n° 06406 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

Mise en oeuvre de la base nationale des identifiants élèves

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

27/11/2008
Pertinence
Question n° 04761 posée par M. Yves Détraigne

Principe de laïcité au sein des écoles

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

12/06/2008
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 02900 posée par M. Christian Cointat

Français de l'étranger : mesures particulières pour les concours aux grandes écoles

La question est caduque

20/12/2007
Pertinence
Question n° 26427 posée par M. Alain Vasselle

Aménagements scolaires pour les enfants intellectuellement précoces

La question est caduque

01/03/2007
Pertinence
Question n° 26234 posée par Mme Sylvie Desmarescaux

Mise en place de structures adaptées aux élèves intellectuellement précoces

La question est caduque

15/02/2007
Pertinence
Question n° 26254 posée par M. André Vallet

Aménagements scolaires au profit des enfants intellectuellement précoces

La question est caduque

15/02/2007
Pertinence
Question n° 25732 posée par Mme Annie David

Engagement d'une concertation avec les enseignants pour la modification des décrets de 1950

La question est caduque

21/12/2006
Pertinence