Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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20 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 17 trouvées

Question n° 12203 posée par M. Jean-Raymond Hugonet

Sensibilisation des jeunes à l'usage des écrans

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

19/09/2019
Pertinence
Question n° 12217 posée par M. Patrick Chaize

Précarité des personnels encadrant les enfants en situation de handicap

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

19/09/2019
Pertinence
Question n° 13699 posée par M. Christian Cambon

Manque d'accompagnants pour les élèves en situation de handicap

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

09/01/2020
Pertinence
Question n° 1350G posée par M. Jacques Grosperrin

Dispositif « sport-santé-culture-civisme »

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

11/06/2020
Pertinence
Question n° 01412 posée par M. Michel Dagbert

Prise en charge des accompagnants d'enfants en situation de handicap lors des temps périscolaires

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

14/07/2022
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 15348 posée par Mme Sabine Van Heghe

Creusement des inégalités scolaires dans le Pas-de-Calais du fait de la crise sanitaire liée au Covid-19

La question est caduque

16/04/2020
Pertinence
Question n° 25978 posée par Mme Laurence Cohen

Autodétermination des élèves transgenres

La question est caduque

23/12/2021
Pertinence
Question n° 28321 posée par M. Michel Canévet

Pratique du « jeu de l'olive » en milieu scolaire

La question est caduque

23/06/2022
Pertinence