Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
17 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 12 trouvées
-
Question n° 25526 posée par M. Pierre-Jean Verzelen
Prise en charge financière des auxiliaires de vie scolaire sur le temps périscolaire
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
Pertinence
-
Question n° 17789 posée par M. Yves Détraigne
Abandon du dispositif « santé, sport, culture, civisme »
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
Pertinence
-
Question n° 16234 posée par Mme Sylvie Goy-Chavent
Dépenses supplémentaires pour les communes liées au protocole sanitaire pour la reprise de l'école
Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales
Pertinence
-
Question n° 1303G posée par M. Joël Bigot
Traitement des maires qui ne peuvent pas ouvrir leur école dans le cadre du déconfinement
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
-
Question n° 16118 posée par M. Patrick Chaize
Réouverture des écoles dans le contexte de la crise sanitaire et compensation financière
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
-
Question n° 26103 posée par Mme Marie-Noëlle Lienemann
Action du Gouvernement en matière d'équipement des établissements scolaires et universitaires de détecteurs de CO2 et de purificateurs d'air
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 24303 posée par Mme Céline Brulin
Équipement des salles de classe en capteurs et purificateurs de CO2
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 24325 posée par Mme Laurence Cohen
Purificateurs d'air dans les écoles
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 15484 posée par M. Rachid Temal
Calendrier et moyens en vue de la réouverture des établissements scolaires
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 25914 posée par M. Bruno Sido
Situation des personnels TOS en congé maladie lors des opérations de transfert
La question est caduque
Pertinence