Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

28 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 23 trouvées

Question n° 19077 posée par Mme Maryvonne Blondin

Situation des sages-femmes

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

23/06/2011
Pertinence
Question n° 18659 posée par M. Marcel-Pierre Cléach

Arrêté relatif à la formation des étudiants sages-femmes

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

26/05/2011
Pertinence
Question n° 15265 posée par M. Jacky Le Menn

Intégration universitaire de la formation des sages-femmes

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

23/09/2010
Pertinence
Question n° 13660 posée par M. Raymond Couderc

Nomination des enseignants de médecine générale dans les facultés de médecine

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

03/06/2010
Pertinence
Question n° 13311 posée par M. Jean-Pierre Demerliat

Avenir de l'enseignement de la médecine générale

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

06/05/2010
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 21839 posée par M. Bruno Gilles

Maintien du master 2 professionnel AGIS

La question est caduque

12/01/2012
Pertinence
Question n° 21395 posée par M. Jean-Noël Guérini

Devenir du master AGIS

La question est caduque

15/12/2011
Pertinence
Question n° 21499 posée par M. Serge Andreoni

Évaluation des diplômes masters vague B

La question est caduque

15/12/2011
Pertinence
Question n° 21274 posée par M. Robert Navarro

Évaluation des diplômes masters vague B

La question est caduque

08/12/2011
Pertinence
Question n° 19778 posée par M. Michel Doublet

Missions d'enseignement et de recherche pour la formation en médecine générale et moyens humains

La question est caduque

04/08/2011
Pertinence