Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 7 trouvées

  1. Question n° 18208 posée par M. René Beaumont

    Équilibre nutritionnel dans les cantines

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 18013 posée par M. Bernard Piras

    Équilibre nutritionnel des repas des cantines scolaires

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 0825S posée par M. Jean-Luc Fichet

    Statut de l'herboristerie en France

    Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports

    Pertinence Faible

  4. Question n° 02880 posée par M. Charles Gautier

    Lutte contre l'obésité infantile

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 0090S posée par M. José Balarello

    Risque de pénurie de praticiens dentaires

    Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports

    Pertinence Moyenne

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 07120 posée par M. Bernard Piras

    Meilleure intégration de la médecine scolaire

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 05436 posée par M. Michel Moreigne

    Mise en place de dispositifs anti-défenestration

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 00138 posée par M. Michel Moreigne

    Lutte contre la tuberculose en milieu scolaire dans la Creuse

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Très faible