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39 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 27 trouvées
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Question n° 02326 posée par M. Jean-Noël Guérini
Éducation à la sexualité
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
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Question n° 13607 posée par M. Daniel Chasseing
Prise en charge financière des interprètes destinés aux élèves sourds ou malentendants
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 05767 posée par M. André Vairetto
Reconnaissance de la langue des signes française comme langue d'enseignement
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
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Question n° 21011 posée par M. Michel Le Scouarnec
Scolarisation des enfants autistes
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative
Pertinence
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Question n° 20200 posée par Mme Christiane Demontès
Application de la loi du 4 juillet 2001 sur l'IVG et la contraception
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 12 trouvées
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Question n° 25052 posée par Mme Dominique Vérien
Décret d'application des stages en zones sous-dotées
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 17577 posée par Mme Dominique Vérien
Décret d'application des stages en zones sous-dotées
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 01075 posée par M. Jean Desessard
Soutenance de thèse de médecine et exercice en zone sous-dotée
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 22648 posée par M. Antoine Lefèvre
Interruption de grossesse des adolescentes
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 22002 posée par M. Roland Povinelli
Formation aux gestes de premier secours
La question est caduque
Pertinence