Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 8 trouvées

Question n° 1350G posée par M. Jacques Grosperrin

Dispositif « sport-santé-culture-civisme »

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

11/06/2020
Pertinence
Question n° 15891 posée par M. Stéphane Piednoir

Personnel des accueils de loisirs

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

07/05/2020
Pertinence
Question n° 05022 posée par M. Antoine Lefèvre

Inquiétudes des organisateurs de camps scouts et de colonies de vacances

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

17/05/2018
Pertinence
Question n° 19634 posée par M. Jean-Pierre Bel

Financement des fédérations d'associations d'éducation populaire

Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative

06/10/2005
Pertinence
Question n° 19638 posée par Mme Maryse Bergé-Lavigne

Budget attribué aux associations de jeunesse et d'éducation populaire

Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative

06/10/2005
Pertinence