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19 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 15 trouvées
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Question n° 11715 posée par Mme Odette Terrade
Participation des collèges et lycées au débat sur l'identité nationale
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
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Question n° 0636S posée par Mme Catherine Troendlé
Instauration d'une épreuve d'éducation civique au baccalauréat
Réponse du Ministère de la santé et des sports
Pertinence
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Question n° 08411 posée par M. Michel Teston
Fichier informatique "Base élèves"
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
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Question n° 06406 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat
Mise en oeuvre de la base nationale des identifiants élèves
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
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Question n° 01211 posée par M. Marcel Rainaud
Politiques publiques d'éducation
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 26534 posée par M. Marcel Rainaud
Disfonctionnement des politiques publiques d'éducation
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 22143 posée par Mme Michèle André
Moyens des associations éducatives complémentaires
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 20146 posée par Mme Odette Herviaux
Pérennité des postes mis à disposition des "Éclaireurs et Éclaireuses de France"
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 20180 posée par Mme Annie David
Suppression pour 2006 de 800 emplois d'enseignants mis à disposition des associations éducatives
La question a été retirée
Pertinence