Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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21 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 19 trouvées

Question n° 0005S posée par M. Georges Mouly

Accueil des enfants et adolescents handicapés lors des activités périscolaires et extrascolaires

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la solidarité

28/06/2007
Pertinence
Question n° 0636S posée par Mme Catherine Troendlé

Instauration d'une épreuve d'éducation civique au baccalauréat

Réponse du Ministère de la santé et des sports

24/09/2009
Pertinence
Question n° 1440S posée par Mme Mireille Schurch

Favoriser la formation des bénévoles associatifs

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

27/10/2011
Pertinence
Question n° 1480S posée par M. Alain Gournac

Dérapage lors des séances de bizutage

Réponse du Ministère chargé de l'outre-mer

17/11/2011
Pertinence
Question n° 0355S posée par M. Jean Besson

Calendrier scolaire et fréquentation des stations de sport d'hiver

Réponse du Ministère chargé de la réussite éducative

21/02/2013
Pertinence