Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 9 trouvées

Question n° 16459 posée par M. François Rebsamen

Lutte contre les pratiques déviantes lors des journées d'intégration

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

16/12/2010
Pertinence
Question n° 1480S posée par M. Alain Gournac

Dérapage lors des séances de bizutage

Réponse du Ministère chargé de l'outre-mer

17/11/2011
Pertinence
Question n° 21292 posée par M. Philippe Dallier

Suppression des cours le samedi à l'université

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

08/12/2011
Pertinence
Question n° 21493 posée par Mme Christiane Demontès

Enseignement le samedi à l'université

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

15/12/2011
Pertinence
Question n° 0026G posée par M. Michel Berson

Logement étudiant

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

12/10/2012
Pertinence