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5 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
4 questions
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Question n° 06884 posée par M. Henri Cabanel
Enseignement de l'occitan-langue d'oc
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
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Question n° 04863 posée par M. Serge Babary
Conditions d'autorisation de l'instruction en famille pour la rentrée scolaire 2022/2023
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
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Question n° 03997 posée par M. Jean Louis Masson
Frais de scolarité dans les écoles d'ingénieurs
Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 03777 posée par M. Jean Louis Masson
Enseignements contraires au principe de laïcité à l'université
Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
Questions sans réponse
4 question
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Question n° 25518 posée par M. Jean-Noël Guérini
Éducation à la sexualité
La question est caduque
Pertinence