Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
2 questions
-
Question n° 1052S posée par M. Cyril Pellevat
Aménagement des conditions de transport pour les élèves de formation biqualifiante
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des finances et des comptes publics, chargé du budget
Pertinence
-
Question n° 14649 posée par M. Philippe Bonnecarrère
Agrément annuel des maîtres nageurs sauveteurs
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
Questions sans réponse
2 questions
-
Question n° 21359 posée par M. Alain Chatillon
École et activités physiques et sportives
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 20369 posée par M. Michel Savin
Enseignement à distance des sportifs de haut niveau
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 18743 posée par M. Michel Savin
Enseignement à distance des sportifs de haut niveau
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 09996 posée par M. Robert Tropeano
Agrément des maîtres-nageurs sauveteurs
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence