Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions

  1. Question n° 1559S posée par Mme Claudine Lepage

    Élèves français de l'étranger et option sport de haut niveau au baccalauréat

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  2. Question n° 15827 posée par M. Jean-Paul Fournier

    Encadrement des séances de natation scolaire et protection de l'enfance

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 1052S posée par M. Cyril Pellevat

    Aménagement des conditions de transport pour les élèves de formation biqualifiante

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des finances et des comptes publics, chargé du budget

    Pertinence Faible

  4. Question n° 14649 posée par M. Philippe Bonnecarrère

    Agrément annuel des maîtres nageurs sauveteurs

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 10783 posée par M. Bruno Retailleau

    Agrément annuel de compétences imposé aux maîtres-nageurs sauveteurs

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

Questions sans réponse

5 questions affichées sur les 7 trouvées

  1. Question n° 22356 posée par M. Jean-Paul Fournier

    Place de l'éducation physique et sportive dans le système éducatif

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 21359 posée par M. Alain Chatillon

    École et activités physiques et sportives

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 20369 posée par M. Michel Savin

    Enseignement à distance des sportifs de haut niveau

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 19407 posée par M. Jean-Paul Fournier

    Place de l'éducation physique et sportive dans le système éducatif

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 18958 posée par M. Michel Le Scouarnec

    Pratique du sport scolaire

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

Voir toutes les questions sans réponses