Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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24 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 19 trouvées

  1. Question n° 19843 posée par M. Jean-Claude Leroy

    Projet d'arrêté relatif aux moniteurs de natation

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la ville, de la jeunesse et des sports, chargé des sports

    Pertinence Faible

  2. Question n° 19672 posée par Mme Dominique Estrosi Sassone

    Réglementation de la profession de moniteur de natation

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la ville, de la jeunesse et des sports, chargé des sports

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 19708 posée par M. Simon Sutour

    Monitorat de natation à finalité professionnelle

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la ville, de la jeunesse et des sports, chargé des sports

    Pertinence Faible

  4. Question n° 03287 posée par M. Ronan Kerdraon

    Situation du sport scolaire en second degré

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  5. Question n° 02961 posée par M. Raymond Vall

    Prorogation par décret du forfait hebdomadaire EPS de trois heures

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 26938 posée par Mme Annie David

    Conséquences pour les enseignants EPS de la modification des décrets de 1950

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 26665 posée par Mme Patricia Schillinger

    Le sport scolaire menacé

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 25812 posée par M. René Beaumont

    Modalités d'attribution des heures de sport scolaire

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 25667 posée par M. Jean Besson

    Forfait d'heures attribué aux professeurs d'EPS dans le cadre du sport scolaire

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  5. Question n° 25639 posée par Mme Sandrine Hurel

    Menaces sur l'existence du sport scolaire et son organisation

    La question est caduque

    Pertinence Très faible