Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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21 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 16 trouvées

Question n° 01905 posée par M. Philippe Nachbar

Critères de maintien des classes au sein des écoles maternelles et primaires en milieu rural

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

20/09/2007
Pertinence
Question n° 02059 posée par M. Marcel Rainaud

Conditions de maintien des classes en milieu rural

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

04/10/2007
Pertinence
Question n° 09410 posée par M. Jean Louis Masson

Fermeture annoncée du collège Robert-Schuman de Metz

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

02/07/2009
Pertinence
Question n° 10537 posée par M. Jean Louis Masson

Fermeture annoncée du collège Robert-Schuman de Metz

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

15/10/2009
Pertinence
Question n° 0052C posée par M. François Fortassin

Avenir des territoires ruraux

Réponse du Ministère de l'espace rural et de l'aménagement du territoire

24/02/2010
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 05782 posée par M. Daniel Raoul

Difficultés d'application de la loi sur l'autonomie des universités

La question est caduque

09/10/2008
Pertinence
Question n° 20084 posée par M. François Marc

Plan ENR 2 et égalité républicaine devant l'école

La question est caduque

22/09/2011
Pertinence
Question n° 22589 posée par M. François Marc

Plan ENR 2 et égalité républicaine devant l'école

La question est caduque

23/02/2012
Pertinence
Question n° 15348 posée par Mme Sabine Van Heghe

Creusement des inégalités scolaires dans le Pas-de-Calais du fait de la crise sanitaire liée au Covid-19

La question est caduque

16/04/2020
Pertinence
Question n° 21426 posée par M. Daniel Gremillet

Territoires éducatifs ruraux et partenariat avec les collectivités territoriales

La question est caduque

11/03/2021
Pertinence