Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 6 trouvées

Question n° 0715S posée par M. Stéphane Piednoir

Situation des écoles privées sous contrat d'association

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

01/06/2023
Pertinence
Question n° 0560S posée par Mme Isabelle Briquet

Manque d'enseignants remplaçants en Haute-Vienne

Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées, chargé des personnes handicapées

06/04/2023
Pertinence
Question n° 0461S posée par Mme Annick Jacquemet

Situation des accompagnants d'élève en situation de handicap

Réponse du Ministère auprès du ministre du travail, du plein emploi et de l'insertion et du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, chargé de l'enseignement et de la formation professionnels

23/02/2023
Pertinence
Question n° 0303S posée par M. Philippe Tabarot

Handicap à l'école et pénurie d'accompagnants d'élèves en situation de handicap dans les Alpes-Maritimes

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des armées et du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, chargé de la jeunesse et du service national universel

08/12/2022
Pertinence
Question n° 0665S posée par M. Yves Daudigny

Avenir de l'orientation dans l'Aisne

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse

28/02/2019
Pertinence