Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 9 trouvées

Question n° 15803 posée par Mme Isabelle Raimond-Pavero

Jeunes en période d'apprentissage dans le cadre de la crise du Covid-19

Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de l'insertion

07/05/2020
Pertinence
Question n° 1171G posée par Mme Victoire Jasmin

Conséquences des grèves des professeurs en Guadeloupe

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

06/02/2020
Pertinence
Question n° 01831 posée par Mme Samia Ghali

Emplois aidés dans les quartiers prioritaires de la politique de la ville

Réponse du Ministère du travail

02/11/2017
Pertinence
Question n° 1087G posée par M. Jean-François Rapin

Situation sociale

Réponse du Premier ministre

21/12/2016
Pertinence
Question n° 08440 posée par M. Jean-Paul Amoudry

Impact de la réforme des rythmes scolaires sur les activités économiques et l'emploi dans les territoires à vocation touristique

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

03/10/2013
Pertinence