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148 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 110 trouvées
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Question n° 03209 posée par M. Claude Domeizel
Incidences de la semaine des quatre jours sur le temps de travail des fonctionnaires territoriaux affectés aux écoles
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
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Question n° 03709 posée par M. Jean-Pierre Michel
Suppression des cours le samedi matin
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
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Question n° 00502 posée par Mme Colette Mélot
Aménagement des rythmes scolaires et conséquences directes pour les collectivités territoriales
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
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Question n° 0008G posée par Mme Catherine Troendlé
Réformes annoncées dans l'éducation
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
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Question n° 00831 posée par M. François Grosdidier
Réforme des rythmes scolaires
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 38 trouvées
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Question n° 03178 posée par M. Jean-François Humbert
Réforme des rythmes scolaires et ses conséquences pour les collectivités locales
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 05366 posée par M. Yves Détraigne
Recrutement des animateurs pour les temps d'activités périscolaires
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 06732 posée par M. André Trillard
Réforme des rythmes scolaires
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 08824 posée par M. Michel Savin
Difficultés pour l'application de la réforme des rythmes scolaires
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 09379 posée par M. Bernard Fournier
Obligation pour les communes de mettre en place les temps d'activités périscolaires
La question est caduque
Pertinence