Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 9 trouvées

  1. Question n° 17908 posée par Mme Christiane Demontès

    Transposition de la directive européenne relative au droit d'auteur n° 2001-29

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 19045 posée par M. Marc Massion

    Réforme de l'enseignement de l'architecture

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Faible

  3. Question n° 24946 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Situation de l'école nationale supérieure d'architecture Paris-Malaquais (ENSAPM).

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 04539 posée par M. Philippe Madrelle

    Accès des élèves de l'École nationale des chartes aux écoles d'application

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 04679 posée par M. Daniel Percheron

    École supérieure des métiers d'art d'Arras

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très faible

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 05109 posée par M. Michel Thiollière

    Mesures en faveur du renouvellement des architectes

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 12614 posée par M. Michel Thiollière

    Mesures en faveur du renouvellement des architectes

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

  3. Question n° 23263 posée par M. Jérôme Durain

    Avenir de l'École Média Art Fructidor de Chalon-sur-Saône

    La question est caduque

    Pertinence Très faible