Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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26 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 22 trouvées

Question n° 21410 posée par Mme Claudine Lepage

Difficultés d'accès des bacheliers français et franco-turcs aux universités turques

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

15/12/2011
Pertinence
Question n° 00355 posée par M. Robert Tropeano

Accueil des étudiants étrangers

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

05/07/2007
Pertinence
Question n° 26509 posée par M. Jean-Paul Amoudry

Situation des étudiants élus dans des instances universitaires

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

08/03/2007
Pertinence
Question n° 26260 posée par M. André Vantomme

Difficultés rencontrées par les étudiants élus aux conseils paritaires

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

15/02/2007
Pertinence
Question n° 26046 posée par Mme Annie David

Problème rencontré par de nombreux étudiants élus au conseil paritaire

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

25/01/2007
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 21289 posée par M. François Marc

Amélioration du champ de qualification pour les jeunes ruraux

La question est caduque

08/12/2011
Pertinence
Question n° 26446 posée par M. Robert Tropeano

Logement étudiant

La question est caduque

01/03/2007
Pertinence
Question n° 26447 posée par M. Robert Tropeano

Accueil des étudiants étrangers

La question est caduque

01/03/2007
Pertinence
Question n° 16939 posée par M. Louis Souvet

Sélection des étudiants avant l'entrée en master

La question est caduque

31/03/2005
Pertinence